Droits d'auteurs et copyright :

Le site de l'association "Chœur des Pays du Mont-Blanc" est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles :

1 Déclaration à la CNIL :
Conformément à l'article n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006, il n'y a pas de déclaration de fichier à la CNIL.

2 Collecte de données personnelles :
Les données personnelles sont des informations qui, par un moyen direct ou indirect, permettent de désigner momentanément un utilisateur et de le rattacher éventuellement aux données collectées.
Le site de l'association ne collecte pas d'informations personnelles permettant de vous identifier. A l'exception des membres de l'association, les données collectées sont uniquement l'adresse de votre courriel. Cette dernière n'est pas cédée ou revendue.

3 Publicité électronique :
L'envoi de courrier électronique à des fins de publicité suppose que vous ayez exprimé votre accord préalable. Vous pouvez vous opposer à l'utilisation de ces coordonnées par courrier envoyé à l'adresse de l'association ou par désincription lors de la réception d'un courriel de type "Lettre d'information"

Licences entrepreneur du spectacle : PLATESV-D-2022-005692 et PLATESV-D-2022-005721.

 

Ce site utilise des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.